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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGESS Simplifiée
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MINIASCENSEUR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MINIASCENSEUR
SAGESS Société Anonyme Simplifiée

Numéro de dépôt :
3419755
Date de dépôt :
24/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MINIASCENSEUR de SAGESS Simplifiée

Présentation de la marque MINIASCENSEUR

Déposée le 24 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) SAGESS Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINIASCENSEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGESS Simplifiée domicilié(e) Route de Pagny,21250 SEURRE - 21250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 837 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAGESS SAS domicilié(e) 46 rue Marcel Sembat,78711 MANTES LA VILLE - 78711 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SAGESS Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : SAGESS


SAGESS Société Anonyme Simplifiée - Route de Pagny,21250 SEURRE - 21250 - France - SIREN 412837643


SAGESS SAS - 46 rue Marcel Sembat,78711 MANTES LA VILLE - 78711 - France


Inscription le 5 février 2007 - Rejet total n°448104 - Publication au BOPI 2007-02-05

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Elévateurs verticaux à vérin hydraulique et commande à pression maintenue, destinées à transporter des personnes.